Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FONTAINE DE LA POUYADE DFP 1713
Monsieur BERNARD BOUYER

Numéro de dépôt :
4651573
Date de dépôt :
28/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2030
LA FONTAINE DE LA POUYADE DFP 1713 de BERNARD BOUYER

Présentation de la marque LA FONTAINE DE LA POUYADE DFP 1713

Déposée par voie électronique le 28 mai 2020 par monsieur BERNARD BOUYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FONTAINE DE LA POUYADE DFP 1713 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.

Le déposant est monsieur BERNARD BOUYER domicilié(e) 2 chemin des dunes Athos 168 - 17640 - VAUX SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERNARD BOUYER domicilié(e) 2 chemin des Dunes - 17640 - VAUX SUR MER - France.

La marque LA FONTAINE DE LA POUYADE DFP 1713 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4651573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FONTAINE DE LA POUYADE DFP 1713 arrivera à expiration en date du 28 mai 2030.

BERNARD BOUYER a également déposé les autres marques suivantes : DUBOSQUET COGNAC


Monsieur BERNARD BOUYER - 2 chemin des dunes Athos 168 - 17640 - VAUX SUR MER - France


Monsieur BERNARD BOUYER - 2 chemin des Dunes - 17640 - VAUX SUR MER - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).